Préambule
Le site www.icerns.com est édité par la Société ICERNS au capital de 90 000 €, dont le siège social est situé au 18, rue Jean Edgard Glady, 33140 Villenave d'Ornon.
ICERNS® signifie « Institut de Conseil, d'Enseignement, de Recherche en Numérologie Stratégique® ».
La Société a développé des outils basés sur la dimension symbolique des nombres qui permettent une connaissance de soi et une aide à la décision, et propose des formations, la mise en relation avec des consultants et la vente de produits.
Définitions
Cookies : fichiers informatiques, inscrits dans la mémoire du navigateur de l'Utilisateur, qui contiennent un identifiant unique par navigateur.
Données à caractère personnel : telles que définies à l'article 4 du RGPD.
Société : la SASU ICERNS.
Utilisateur : tout internaute naviguant sur les Sites. Les termes Internet, Praticien, Prestation, Produit(s), Service(s) et Site(s) font l'objet de définitions standard.
Article 1 – Objet des CGU
Le Site permet aux utilisateurs de consulter des informations de numérologie, de prendre rendez-vous, d'accéder à des calculs, de suivre des formations, d'acheter des produits et de s'abonner aux logiciels associés.
Hébergement du site par la société OVH au capital de 10 174 560 €, immatriculée sous le numéro SIREN 424 761 419.
Droit d'utilisation : le contenu est disponible pour un usage privé ou professionnel, non exclusif, incluant le stockage, l'affichage et la reproduction dans les conditions spécifiées.
Article 2 – Engagements et responsabilités
Responsabilité de la SASU ICERNS : la SASU ICERNS met en œuvre tous les moyens pour offrir et maintenir un accès au service 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. La Société décline toute responsabilité en cas d'interruptions réseau, de défaillances matérielles ou logicielles, de logiciels malveillants, de perte de données et d'événements de force majeure.
Toutes les opérations de Consultation sont réalisées par des numérologues indépendants référencés par la SASU ICERNS, la Société assurant une fonction d'intermédiation uniquement.
Responsabilité de l'Utilisateur : l'Utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait du Service et de son adéquation à ses besoins. L'Utilisateur ne peut créer de liens hypertextes sans autorisation écrite. Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur le site est soumise à une autorisation préalable.
Article 3 – Propriété intellectuelle
Droit d'auteur : la reproduction des contenus requiert une autorisation écrite préalable avec mention obligatoire « ICERNS© ». Les photographies, images fixes ou animées et vidéos ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable. Les contenus sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Droit des marques : la marque ICERNS — marque verbale française déposée le 24/02/2021, classes 9, 16, 35, 38, 41, numéro 21 4 736 653 ; marque internationale enregistrée le 2 juin 2021, numéro 1 625 873. La marque Numérologie Stratégique — marque semi-figurative française du 23 juillet 2020, numéro 20 4 668 783 ; marque internationale du 25 novembre 2020, numéro 1 594 843.
Noms de domaines : la Société détient les droits sur www.icerns.com, www.icerns.fr et www.icerns.org.
Droit sur les bases de données : toute extraction de la totalité ou d'une partie, sans autorisation expresse de la Société, est interdite.
Article 4 – Confidentialité – Données à caractère personnel
La Société s'engage à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement des Données à caractère personnel, y compris le RGPD et la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Le document « Politique de confidentialité » est disponible dans le pied de page de la page d'accueil.
